Editeur
Athomedia
SAS
N° Siren : 500 352 935
SIÈGE SOCIAL
ATHOMEDIA
24, rue de Solférino
92100 Boulogne Billancourt
Tél. : 01 46 21 08 41
Directeur de la publication
Monsieur E. BOURBON, dirigeant
Conception et réalisation
monsieur F -
www.monsieur-f.com -
contact[at]monsieur-f.com
www.athomedia.com
Hébergeur
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
France
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, qui a délivré le récépissé n° 1365447 du 20 mai 2009.
Droit d'auteur et reproduction
Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée à l’adresse suivante :
ATHOMEDIA SAS
Edouard Bourbon
24, rue de Solférino
92100 Boulogne Billancourt
Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.
Création de lien vers http://www.athomedia.com
Le site ATHOMEDIA autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
- que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Protection des données personnelles
- Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause ATHOMEDIA ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées,...) que pour le besoin des services proposés par ATHOMEDIA. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site ATHOMEDIA le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.athomedia.com n’est :
- collectée à l’insu de l’utilisateur
- publiée à l’insu de l’utilisateur
- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers
- Rectification des informations nominatives collectées
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à ATHOMEDIA :
- un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
- un courrier à l’adresse du siège de l’entreprise (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.
Données statistiques
Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
Par ailleurs, ATHOMEDIA peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.